← Retour au site

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 09/10/2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

2. Activité professionnelle

Le responsable du site exerce une activité d’ostéopathie animale en France.

Il est inscrit au Registre national d’aptitude des personnes autorisées à réaliser des actes d’ostéopathie animale, conformément à la réglementation française applicable.

Les prestations sont réalisées dans le respect des dispositions applicables du Code rural et de la pêche maritime.

L’ostéopathie animale ne se substitue pas au suivi vétérinaire. Lorsque la situation de l’animal le nécessite, une consultation auprès d’un vétérinaire peut être recommandée.

3. Directeur de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication du site est :

Marie CLÉMENT

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers.

Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.

Les crédits et autorisations relatifs aux contenus appartenant à des tiers sont respectés, le cas échéant.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont communiquées à titre informatif et ont pour objectif de présenter l’activité, les prestations et les modalités de prise de contact du praticien.

Elles ne constituent pas un diagnostic vétérinaire, une prescription médicale ou une garantie de résultat.

Les informations présentes sur le site ne remplacent pas une consultation auprès d’un vétérinaire lorsque l’état de santé de l’animal le nécessite.

Le responsable du site s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Il ne peut toutefois garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions dans l’ensemble des contenus publiés.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées par l’intermédiaire du site, notamment via le formulaire de contact, sont utilisées pour répondre aux demandes, organiser les rendez-vous et assurer le suivi des échanges avec les clients.

Les modalités de traitement des données, les finalités, les bases légales, les durées de conservation et les droits des personnes concernées sont détaillés dans la politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer les droits prévus par la réglementation applicable, vous pouvez contacter :

Marie CLÉMENT

E-mail : clementmarie90350@gmail.com

Adresse postale : 34 Grande rue - 70200 Moffans-et-Vacheresse

8. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou destinés à mesurer son audience et à améliorer l’expérience de navigation.

Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après le recueil du consentement de l’utilisateur.

Les modalités d’utilisation des cookies et de gestion des préférences sont précisées dans la politique relative aux cookies du site, lorsqu’elle est nécessaire.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.

Le responsable du site ne contrôle pas nécessairement le contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leurs contenus ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.

10. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de difficulté ou de question relative au site, l’utilisateur peut contacter le responsable aux coordonnées indiquées dans la présente page.

11. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation :

Avant toute saisine du médiateur, le consommateur doit avoir préalablement adressé une réclamation écrite au professionnel afin de tenter de résoudre le litige directement.

12. Crédits